Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLUB DES CREATEURS D'ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE
CLUB DES CREATEURS DES BOUCHES DU RHÔNE ASSOCIATION LOI 1901 SIEGE : C/O CCIMP

Numéro de dépôt :
3404131
Date de dépôt :
19/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
CLUB DES CREATEURS D\'ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE de CLUB DES CREATEURS DES BOUCHES DU RHÔNE

Présentation de la marque CLUB DES CREATEURS D'ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE

Déposée le 19 janvier 2006 par l'association loi 1901 CLUB DES CREATEURS DES BOUCHES DU RHÔNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CLUB DES CREATEURS D'ENTREPRISES DES BOUCHES DU RHONE »

Le déposant est l'association loi 1901 CLUB DES CREATEURS DES BOUCHES DU RHÔNE domicilié(e) PLACE J. REWALD, ESPACE FORBIN,13617 AIX EN PROVENCE CEDEX 01 - 13617 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 066 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLUB DES CREATEURS DES BOUCHES DU RHONE C/O CCIMP domicilié(e) PLACE J. REWALD, ESPACE FORBIN,13617 AIX EN PROVENCE CEDEX 01 - 13617 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

CLUB DES CREATEURS DES BOUCHES DU RHÔNE a également déposé les autres marques suivantes : CARREFOUR DES CREATEURS , PROFESSION CREATEURS


CLUB DES CREATEURS DES BOUCHES DU RHÔNE ASSOCIATION LOI 1901 SIEGE : C/O CCIMP - PLACE J. REWALD, ESPACE FORBIN,13617 AIX EN PROVENCE CEDEX 01 - 13617 - France - SIREN 382066678


CLUB DES CREATEURS DES BOUCHES DU RHONE C/O CCIMP - PLACE J. REWALD, ESPACE FORBIN,13617 AIX EN PROVENCE CEDEX 01 - 13617 - France


Inscription le 15 mars 2007 - Rejet total n°450424 - Publication au BOPI 2007-03-15

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Formation, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Conseils techniques, juridiques, fiscaux aux créateurs d'entreprises, porteurs de projet, aux chefs d'entreprises, particuliers. Organisation de manifestations publiques, colloques, conférences, petits déjeuner thématiques.